Léon Duguit (1859-1928)§ 1 - La vie et l'oeuvre
Léon Duguit est né à Libourne en 1859 (Gironde, France). Après avoir passé l'agrégation de droit il enseigne pendant toute sa carrière à la Faculté de droit de Bordeaux dont il sera le doyen.
Il est l'"étudiant" du sociologue Emile Durkheim (1858-1917) qui enseigne à Bordeaux de 1887 à 1902. Ses principaux écrits sont, notamment, les suivants :
- Des fonctions de l'Etat moderne, Rev. intern. de sociologie, 1894
- L'Etat, le droit positif et la loi positive, Paris, 1901
- Traité de droit constitutionnel, Paris 1ère éd. 1911, 3ème éd. 1927.
§ 2 - La "sociologie" du droit de Léon Duguit : le droit est un produit de la vie sociale
La théorie de Léon Duguit, qu'il qualifie lui-même de "théorie objectiviste" a une base sociologique et se rattache aux travaux d'Emile Durkheim.
Pour Léon Duguit le fondement du droit c'est la solidarité humaine ; l'interdépendance des hommes.
Le droit est le résultat de la vie sociale, des nécessités de la vie en société.
Les règles sociales, qui ont un caractère économique et moral, deviennent des règles juridiques lorsque les membres du groupe social comprenant que le respect des règles est nécessaire au bon fonctionnement du groupe leur donne une sanction positive.
Ce groupe social n'est pas nécessairement l'Etat car les groupes sociaux sont multiples, l'Etat n'est qu'un groupe social parmi les autres, un groupe social qui aurait cependant bénéficié d'un développement particulier.
Les groupes sociaux ne créent pas le droit et donc l'Etat ne crée pas le droit. Les groupes sociaux, dont l'Etat, ne font que constater le droit existant, produit de la vie sociale (voir l'Ecole du droit libre de Vienne, qui a inspiré la philosophie politique de Friedrich von Hayek). Le droit étant nécessaire à la vie sociale s'impose aux individus qui composent les groupes sociaux car la solidarité s'impose à tous. La solidarité s'imposant aux membres de l'Etat celui-ci est soumis au droit.
L'Etat étant essentiellement l'opposition gouvernants-gouvernés, mais les gouvernants n'étant pas supérieurs aux gouvernés, la solidarité s'impose aux uns et aux autres et les gouvernants doivent utiliser leur puissance pour assurer le respect de l'intérêt général.
La solidarité n'est pas limitée au groupe social étatique. La solidarité s'étend à l'ensemble du genre humain. La solidarité intersociale secrète le droit "intersocial" ou droit international.
Les règles internationales surgissent lorsque les membres du groupe social mondial comprennent que le respect de ces règles est nécessaire au maintien de la solidarité intersociale ou internationale.
Ce droit international étant nécessaire à la vie sociale internationale s'impose aux Etats, c'est-à-dire aux gouvernants étatiques, qui ont l'obligation d'utiliser leur puissance pour assurer la sanction des règles du droit international.
Le droit international n'est donc absolument pas fondé sur la volonté de l'Etat mais secrété par la société humaine, il ne peut-être qu'objectif et s'imposer à tous.
Léon Duguit (1859-1928)
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